Ordres du jour du conseil
Dates : Le mercredi 1er octobre et le jeudi 2 octobre 2014
Lieu : Salles du conseil, 15e étage, 101, rue Bloor Ouest, Toronto
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Planification du programme :
Le mercredi 1er octobre 2014
Réunion du conseil
13 h Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
13 h 05 Point à heure fixe : 11.1 Nomination d’un membre au poste représentant les conseils publics de langue française – élémentaire ou secondaire
13 h 10 Point à heure fixe de 13 h 10 à 13 h 50 – Point 4. – Députations (2)
15 h 15 Pause
15 h 30 Reprise de la séance
16 h 45 Levée de la séance
17 h 30 Assemblée annuelle des membres (Salles d’audience, 12e étage)
19 h 30 Clôture de la séance/Réception/Visite portes ouvertes de la bibliothèque
(12e étage)
Le jeudi 2 octobre 2014
9 h Reprise de la séance
10 h 30 Pause
10 h 45 Reprise de la séance
À déterminer Clôture de la réunion des membres
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1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue
2. Ordre du jour
3. Conflit d’intérêts
4. Députations
Point à heure fixe : Le mercredi 1er octobre 2014
4.1 13 h 10 Présentation de [insert name here]
4.2 13 h 30 Présentation de la FEO
5. Procès-verbal
5.1 Réunion des 12 et 13 juin 2014
6. Suivi de la réunion précédente
6.1 Plan stratégique du conseil
6.1.1 Vision
7. Rapport du registraire
7.1 Rapport
7.2 Rapport financier au 31 juillet 2014
8. Rapport de la présidente
8.1 Rapport
9. Rapport des comités
9.1 Comité exécutif
9.2 Comité d’enquête
9.3 Comité de discipline
9.4 Comité d’aptitude professionnelle
9.5 Comité d’appel des inscriptions
9.6 Comité des finances
9.7 Comité des normes d’exercice de la profession
9.8 Comité d’agrément
9.9 Comité d’appel de l’agrément
9.10 Comité des ressources humaines
9.11 Comité de rédaction
9.12 Comité des élections
9.13 Comité des mises en candidature
9.14 Comité d’assurance de la qualité
10. Correspondance
11. Affaires nouvelles
Point à heure fixe : Le mercredi 1er octobre 2014, à 13 h 05
11.1 Nomination d’un membre au poste représentant les conseils
publics de langue française – élémentaire ou secondaire
11.2 Règlements administratifs – Modification proposée pour établir le
comité de régie du conseil et dissoudre le comité des mises en
candidature et le comité des élections
11.3 Modifications proposées au Règlement 347/02 sur l’agrément
concernant la modification de la taille et de la composition des
sous-comités ainsi que du processus d’appel
11.4 Modifications proposées au Règlement 176/10 sur les qualifications requises
pour enseigner concernant l’amélioration et la clarification du processus de formation à l’enseignement
12. Avis de motion
13. Prochaines réunions
14. Clôture de la séance
À titre d’information
